والحقوق والالتزامات المتعلقة بالحصص

والحقوق والالتزامات المتعلقة بالحصص تتبعها في ايدي كل من تؤول الية ملكيتها ويترتب حتمآ علي ملكية الحصص قبول احكام هذا العقد وقرارات جمعيتها العامة الصادرة طبقآ لاحكام القانون رقم 159 لسنة 1981 ولائحتة التنفيذية واحكام هذا العقد

Results (French) 1:

Et les droits et les obligations en matière de quotas dans les mains du résultat acquis la propriété inévitablement des quotas de propriété d'accepter les termes du présent contrat et les résolutions de l'Assemblée générale a adopté conformément aux dispositions de la loi n° 159 de 1981 et de ses règlements d'application, les dispositions du présent contrat

Results (French) 2:

Les droits et obligations du contingent suivies dans les mains de chacun des acquis la propriété et par conséquent inévitablement quotas de propriété acceptent les dispositions du présent contrat et les décisions de l'assemblée générale, conformément aux dispositions de la loi n ° 159 de 1981 et ses règlements d'application, et les dispositions du présent contrat

Results (French) 3:

Les droits et obligations relatives aux quotas suivie entre les mains de propriété revient un mécanisme entraîne inévitablement des quotes-parts propriété accepter aux dispositions du présent contrat et les résolutions Assemblée générale conformément aux dispositions du droit No 159 de l'année 1981 ولائحتة opérationnelles et des dispositionsDécennie